Déposée le 29 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SEAMPLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SEAMPLY, la Democrasea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAMPLY domicilié(e) Rue du Port Legrand face au 36 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 361 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque SEAMPLY, la Democrasea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAMPLY (Société Anonyme) - Rue du Port Legrand face au 36 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 430361717
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , moteurs de bateaux, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , bougies d'allumage pour moteurs à explosion, boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, carburateurs, filtres à air et pots d'échappement pour moteurs, générateurs d'électricité, grappins automatiques, grues de levage, turbines hydrauliques, pistolets pour la peinture, radiateurs de refroidissement pour moteurs, treuils pour la pêche. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, balises lumineuses, batteries électriques, bouées de sauvetage, de repérage, de signalisation, boussoles, câbles de démarrage pour moteurs, ceintures de natation de sauvetage, compas de marine, contrôleurs de vitesse pour véhicules, coupe-circuits, distributeurs de carburants pour stations services, échelles de sauvetage, combinaisons de plongée, gants et masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée sous marine, appareils respiratoires pour la nage sub-aquatique, radars, radeaux de sauvetage, scaphandres, sextants, sirènes, sonars, signaux de brume et de brouillard non explosifs. Entretien et réparation de bateaux, nettoyage de bateaux, construction navale.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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